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Tous les métiersSituation · prêt du véhicule
Oui, vous pouvez prêter votre voiture : la responsabilité civile couvre toute personne ayant la garde ou la conduite du véhicule, même non autorisée, et les victimes seront indemnisées. Mais c'est votre contrat qui paie, donc votre bonus qui baisse si l'emprunteur est responsable, et une franchise de prêt de volant peut s'ajouter : de 0 à 1 600 € selon le profil du conducteur dans le contrat L'olivier relevé, une franchise « supplémentaire » rachetable chez AXA, une franchise spécifique pour un permis de moins de deux ans chez Macif.
Le principe tient en une phrase : l'assurance auto est attachée au véhicule, pas à la personne. La responsabilité civile, seule garantie obligatoire, couvre quiconque conduit. Les garanties facultatives, elles, peuvent être réservées aux conducteurs désignés au contrat — c'est là que se loge l'essentiel du risque du prêteur.
| Garantie | L'emprunteur est-il couvert ? | Ce que disent les contrats relevés |
|---|---|---|
| Responsabilité civile | Oui, toujours | L'olivier couvre « les personnes ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du Véhicule assuré » |
| Dommages au véhicule, vol, bris de glace | Oui, dans les limites de la formule | Avec une franchise de prêt possible, selon le contrat |
| Défense et recours | Pas toujours | L'olivier exclut les conducteurs « n'étant pas désigné au contrat » |
| Garantie corporelle du conducteur | Pas toujours | Réservée aux conducteurs désignés dans l'option renforcée L'olivier |
| Emprunteur sans permis valide | Victimes payées, puis recours contre lui | L'assureur « exerce ensuite une action en remboursement » (L'olivier) |
Le point qui surprend le plus : l'emprunteur blessé dans un accident qu'il a causé n'est pas forcément indemnisé de ses propres blessures. La garantie du conducteur est souvent nominative. Si vous prêtez régulièrement, c'est elle qu'il faut vérifier en premier.
| Assureur | Quand elle s'applique | Montant publié |
|---|---|---|
| L'olivier | Sinistre causé par un conducteur inexpérimenté non désigné | De 0 à 1 600 € « en fonction du profil du Conducteur » |
| AXA | Prêt à une personne autre que le conducteur principal ou son conjoint | Non publié — rachetable |
| Macif | Prêt à un conducteur titulaire du permis depuis moins de deux ans, non désigné | Non publié |
| Allianz | Accident causé par un conducteur de moins de trois ans de permis | Non publié dans le document d'information |
Trois contrats sur quatre ne chiffrent pas la franchise dans leurs documents publics. Le seul montant publié couvre une fourchette de 0 à 1 600 € : sans votre devis ou vos conditions particulières, impossible de savoir où vous vous situez. Demandez le chiffre par écrit avant de prêter à un jeune conducteur.
La franchise de prêt s'ajoute à la franchise ordinaire de la garantie mise en jeu ; elle ne la remplace pas. Elle ne concerne que vos dommages et le reste à charge du contrat : elle n'est jamais opposable à la victime, que l'assureur indemnise intégralement avant de se retourner vers son assuré.
| Situation | Effet sur votre coefficient |
|---|---|
| L'emprunteur est entièrement responsable | Majoration de 25 % |
| Responsabilité partagée | Majoration de 12,5 % |
| L'emprunteur n'est pas responsable | Aucun effet |
| Vol, incendie ou bris de glace seuls | Aucun effet |
Le coefficient est attaché au contrat et au véhicule, pas à la personne qui conduisait. Le relevé d'information mentionnera en revanche le conducteur responsable : le sinistre suit aussi l'emprunteur s'il est désigné quelque part comme conducteur.
Aucun texte ne fixe la frontière entre un prêt et un usage régulier qui impose de déclarer le conducteur. Elle est contractuelle. Leocare signale que certains assureurs retiennent une limite de trente jours de prêt par an et par conducteur ; d'autres n'écrivent rien. La règle prudente est simple : un enfant qui prend la voiture chaque semaine n'est plus un emprunteur, c'est un conducteur à déclarer — et le minorer expose à la nullité du contrat, comme l'a jugé la Cour de cassation.
Elle est publiée par un seul des quatre contrats relevés, entre 0 et 1 600 €. Pour un conducteur novice, c'est souvent le haut de la fourchette. Un coup d'œil aux conditions particulières, ou un courriel à l'assureur, évite la mauvaise surprise.
La défense-recours et la garantie corporelle du conducteur peuvent être réservées aux conducteurs désignés. L'emprunteur blessé par sa faute peut ne rien toucher pour lui-même.
Les victimes seront indemnisées, mais l'assureur se fera rembourser par le conducteur, et vos propres dommages sont exclus chez AXA comme chez Macif quand le conducteur n'a pas de permis valide.
Macif exclut « les dommages subis par le véhicule lorsque le conducteur est en état d'ivresse ou sous l'empire de stupéfiants », et AXA exclut les dommages survenus dans le même cas. Les victimes seront payées ; votre voiture, non.
Un accident responsable de l'emprunteur majore votre coefficient de 25 %. Il n'existe aucun mécanisme légal pour le reporter sur lui ; seul un arrangement privé le permet.
Avant de prêter à un jeune conducteur, demandez à votre assureur deux chiffres par écrit : la franchise de prêt applicable à son profil, et la liste des garanties qui ne le suivent pas.