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La responsabilité civile couvre en général les pays du système de la carte verte, mais chaque contrat a ses exceptions : L'olivier exclut notamment le Maroc, la Tunisie et la Turquie, AXA demande un certificat international d'assurance pour ces mêmes pays. Les autres garanties sont souvent limitées dans le temps : 90 jours chez L'olivier, 6 mois consécutifs chez AXA. Dans l'Espace économique européen, en Suisse et au Royaume-Uni, votre permis français suffit.
| Assureur | Responsabilité civile | Pays exclus ou sous condition |
|---|---|---|
| L'olivier | France, DROM-COM, Andorre, Gibraltar, Liechtenstein, Saint-Marin, Vatican, Monaco, États du système de la carte verte | Exclus : Azerbaïdjan, Biélorussie, Israël, Iran, Maroc, Russie, Tunisie, Turquie |
| AXA | France, DROM-COM et pays de l'accord multilatéral, dont Allemagne, Espagne, Italie, Suisse, Royaume-Uni | Certificat international exigé : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, Macédoine du Nord, Tunisie, Turquie, Ukraine |
| Allianz | Pays où la carte verte est valable, plus Vatican, Saint-Marin, Monaco, Liechtenstein et Andorre | Liste des pays sur le site du Conseil des bureaux |
| Macif | France métropolitaine, DROM, États de l'Union européenne et certains autres pays | Défense et recours non applicables dans plusieurs pays, dont la Russie et l'Ukraine |
| Matmut, 4 Roues Essentiel | France et DROM ; responsabilité civile étendue à l'Union européenne | Autres garanties étendues aux pays couverts par la carte verte |
Le Maroc et la Tunisie sont exclus chez L'olivier et soumis à un certificat chez AXA. Ce n'est pas un détail de rédaction : dans un pays exclu, ce contrat ne vous couvre pas, et il faut une assurance locale.
| Assureur | Dommages, vol, conducteur à l'étranger | Assistance |
|---|---|---|
| L'olivier | Mêmes zones que la responsabilité civile, pour un séjour de moins de 90 jours ; catastrophes naturelles en France et DROM-COM seulement | Non détaillé dans la partie relevée |
| AXA | France, DROM-COM, Monaco, et à l'étranger pour des séjours n'excédant pas 6 mois consécutifs | Non détaillé |
| Allianz | Pays de la carte verte ; DROM-COM pour des séjours de moins de 3 mois | Frais médicaux à l'étranger jusqu'à 7 600 € TTC, soins dentaires 150 € TTC |
| Macif | Union européenne et certains autres pays | Services Aléas Mobilité et Urgence Mobilité en France métropolitaine et à Monaco seulement |
Un an d'études à l'étranger, une expatriation, un long séjour : au-delà de la durée prévue, vos garanties de dommages ne suivent plus. Il faut le signaler à l'assureur avant le départ.
| Point | Règle |
|---|---|
| Espace économique européen, Suisse, Royaume-Uni | Permis français suffisant |
| Autres pays | Certains exigent un permis international, d'autres ne reconnaissent ni l'un ni l'autre : vérifier avant le départ |
| Demande | En ligne sur le site de France Titres (ANTS), au moins un mois avant le départ ; environ 15 jours de délai |
| Coût | 7,25 € de frais d'édition et d'acheminement |
| Validité | 3 ans, ou la durée de votre permis si elle est plus courte |
| Usage | Toujours avec le permis national, qu'il ne remplace jamais ; sans valeur en France |
Sur place : ne quittez pas les lieux, appelez la police si nécessaire, remplissez un constat européen d'accident et ne le signez que si vous en comprenez le contenu. Prévenez votre assureur, même si vous ne comptez pas déclarer. Dans l'Union européenne, à votre retour, vous pouvez réclamer l'indemnisation au représentant en France de l'assureur du responsable, ou à l'organisme d'indemnisation national si l'assureur n'a pas de représentant, si le véhicule n'est pas assuré ou si l'assureur n'est pas identifié. Une offre motivée est due dans les trois mois lorsque la responsabilité n'est pas contestée et que les dommages sont évalués.
Ces pays sont exclus chez L'olivier et soumis à un certificat international chez AXA. Appelez l'assureur avant de réserver le bateau.
Au-delà de 90 jours chez L'olivier ou de 6 mois chez AXA, les garanties de dommages ne suivent plus. Un long séjour se déclare.
Les services de mobilité Macif ne fonctionnent qu'en France métropolitaine et à Monaco. Le plafond de frais médicaux d'Allianz est de 7 600 € : vérifiez le vôtre avant un voyage lointain.
Le constat européen facilite le règlement entre assureurs, mais rien n'oblige à signer une version que vous ne comprenez pas. Ne reconnaissez votre responsabilité qu'en connaissance de cause.
Le permis international ne vaut rien sans lui. Les deux voyagent ensemble.
Avant un départ hors de l'Union européenne, demandez à votre assureur, par écrit, si le pays est couvert et pour combien de jours.